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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS BELLEGARDIEN - 20 704 HABITANTS
Mardi 7 Février 2012 - 13:18

Les comptes-rendus du conseil de communauté

 

Comptes-rendus des conseils de communauté 2011

Téléchargez les comptes-rendus des séances du Conseil de communauté de la CCPB en cliquant sur la séance concernée (les comptes-rendus détaillés sont consultables au siège de la CCPB à Bellegarde-sur-Valserine).

pictogramme fichier Séance du 8 décembre 2011 à Confort
pictogramme fichier Séance du 29 septembre 2011 à Saint-Germain-de-Joux
pictogramme fichier Séance du 31 mars 2011 à Bellegarde-sur-Valserine
pictogramme fichier Séance du 3 février 2011 à Lancrans

Comptes-rendus des conseils de communauté 2010

pictogramme fichier séance du 2 décembre 2010 à Injoux-Génissiat
pictogramme fichier séance du 12 octobre 2010 à Billiat
pictogramme fichier séance du 8 juillet 2010 à Plagne
pictogramme fichier séance du 27 mai 2010 à Chanay
pictogramme fichier séance du 25 mars 2010 à Champfromier
pictogramme fichier séance du 4 février 2010 à Bellegarde-sur-Valserine

Comptes-rendus du conseil de communauté 2009

pictogramme fichier séance du 8 septembre 2009 à Injoux-Génissiat
pictogramme fichier séance du 3 décembre 2009 à St-Germain-de-Joux
pictogramme fichier séance du 2 juillet 2009 à Montanges
pictogramme fichier séance du 20 mai 2009 à Confort
pictogramme fichier séance du 26 mars 2009 à Châtillon-en-Michaille
pictogramme fichier séance du 26 février 2009 à Surjoux

Comptes-rendus du conseil de communauté 2008

pictogramme fichier séance du 4 décembre 2008 à Lancrans
pictogramme fichier séance du 14 octobre 2008 à Plagne
pictogramme fichier séance du 10 juillet 2008 à Champfromier
pictogramme fichier séance du 15 mai 2008 à Villes
pictogramme fichier Séance du 8 avril 2008 à Châtillon-en-Michaille
pictogramme fichier Séance du 28 février 2008 à Bellegarde-sur-Valserine
pictogramme fichier Séance du 31 janvier 2008 à Bellegarde-sur-Valserine

Comptes-rendus du conseil de communauté 2007

pictogramme fichier Séance du 28 novembre 2007
pictogramme fichier Séance du 4 octobre 2007
pictogramme fichier Séance du 26 juillet 2007
pictogramme fichier Séance du 14 juin 2007
pictogramme fichier Séance du 21 mai 2007
pictogramme fichier Séance du 29 mars 2007
pictogramme fichier Séance du 1er février 2007
 
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