PLUiH - Arrêt - CCPB01

PLUiH

PLUiH – Arrêt

Par délibération en date du 11 mars 2021, le PLUiH a été arrêté.

Délibération Télécharger

Les pièces du PLUiH

Bilan de la concertation Télécharger

Arrêt Télécharger

Rapport de présentation – Diagnostic Télécharger

Rapport de présentation – Etat initial de l’environnement Télécharger

Diagnostic agricole Télécharger

Explications des choix Télécharger

Analyse et justification de la consommation d’espace Télécharger

Rapport de présentation – Évaluation environnementale Télécharger

Rapport de présentation – Articulation avec les plans et programmes Télécharger

PADD Télécharger

POA Télécharger

OAP Télécharger

ZONAGE BILLIAT Télécharger

ZONAGE CHAMPFROMIER Télécharger

ZONAGE CHANAY Télécharger

ZONAGE CONFORT Télécharger

ZONAGE GIRON Télécharger

ZONAGE INJOUX-GENISSIAT Télécharger

ZONAGE MONTANGES Télécharger

ZONAGE PLAGNE Télécharger

ZONAGE SAINT-GERMAIN-DE-JOUX Télécharger

ZONAGE SURJOUX-LHOPITAL Télécharger

ZONAGE VALSERHONE Télécharger

ZONAGE VILLES Télécharger

Règlement Télécharger

Annexes servitudes Télécharger

Annexes sanitaires Télécharger

Annexes sanitaires zonage AEP Télécharger

Annexes sanitaires zonage EU Télécharger